Bienvenue sur le service Marques de l’institut national de la propriété industrielle.

L’INPI vous propose de consulter les marques  :
- françaises en vigueur et non en vigueur
- communautaires en vigueur
- internationales en vigueur désignant ou non la France

via 3 modes de recherches.

La recherche par nom de marque : recherche facile avec un algorithme de recherche assisté grâce auquel les résultats de la recherche seront « élargis » par rapport au libellé de votre requête.

La recherche par numéro : retrouve rapidement les marques recherchées.

La recherche avancée offre la possibilité de croiser différents critères de recherche entre eux sur la totalité des bases ou certaines d'entre elles seulement, avec un algorithme de recherche à l’identique.

AVERTISSEMENT :
Si vous n’obtenez pas de résultats à votre requête, il vous est recommandé de procéder à une recherche de similarités (orthographiques, phonétiques et intellectuelles) approfondies auprès de l’INPI.

Les données sont fournies à titre indicatif. Elles ne doivent en aucun cas servir de base à des décisions juridiquement ou économiquement déterminantes. Seules font foi les copies officielles délivrées par les services de propriété industrielle compétents.

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