Bases de données Marques
Liste des codes des éléments figuratifs
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.1.1 : Etoiles, comètes, etincelles, explosions, feux d’artifice
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.1.5 : Terre, globes terrestres, planètes
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.1.11 : Constellations, groupes d’astres, ciel étoilé, globes célestes, cartes célestes
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.1.13 : Sphères armillaires, planétariums, orbites astronomiques, schémas d’atomes, schémas de molécules
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.1.15 : Phénomènes naturels
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.1.17 : Cartes géographiques, planisphères
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.2.7 : Groupes mélangés, scènes
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.2.9 : Parties du corps humain, squelettes, crânes
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.3.1 : Quadrupèdes (Série I)
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.3.2 : Quadrupèdes (Série II)
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.3.3 : Quadrupèdes (Série III)
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.3.4 : Quadrupèdes (Série IV)
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.3.5 : Quadrupèdes (Série V), quadrumanes
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.3.6 : Parties du corps, squelettes, crânes de quadrupèdes ou de quadrumanes
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.3.7 : Oiseaux, chauves-souris
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.3.9 : Animaux aquatiques, scorpions, poissons
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.3.11 : Reptiles, amphibiens, escargots, phoques, otaries
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.3.13 : Insectes, araignées, micro-organismes
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.4.1 : Personnages ailés ou cornus
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.4.5 : Végétaux, objets ou figures géométriques représentant un personnage ou un animal ; masques ou têtes de fantaisie ou non identifiables
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.5.3 : Feuilles, aiguilles, rameaux avec feuilles ou aiguilles
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.5.13 : Décorations formées de végétaux
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.6.1 : Montagnes, rochers, grottes
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.6.3 : Paysages avec plan d’eau, fleuve, rivière ou ruisseau
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.7.1 : Habitations, bâtiments, colonnes ou panneaux d’affichage, cages ou niches pour animaux
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.7.3 : Parties d’habitations ou de bâtiments, intérieurs
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.7.5 : Monuments, stades, fontaines
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.7.15 : Matériaux de construction, murs, barrières, échafaudages
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.8.1 : Articles de boulangerie, de pâtisserie, de confiserie ou de chocolaterie
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.8.3 : Lait, produits de laiterie, fromages
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.8.5 : Articles de boucherie, de charcuterie ou de poissonnerie
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.8.7 : Autres produits alimentaires
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.9.1 : Textiles (autres que vêtements), navettes
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.9.5 : Matériel de couture, patrons
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10 : Tabacs, articles pour fumeurs, allumettes, articles de voyage, éventails, objets de toilette
[Descriptif du code 10]
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.10.1 : Tabacs, articles pour fumeurs, allumettes
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.10.3 : Articles de voyage, éventails, sacs
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.10.5 : Objets de toilette, miroirs
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.11.1 : Couverts, ustensiles et machines de cuisine
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.11.3 : Récipients à boire, vaisselle, ustensiles de cuisine pour servir, préparer ou cuire les aliments ou boissons.
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.11.7 : Autres articles de ménage
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.12.3 : Installations sanitaires
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13 : Eclairage, lampes de radio, chauffage, appareils de cuisson ou de réfrigération, machines à laver, appareils à sécher
[Descriptif du code 13]
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.13.1 : Eclairage, lampes de radio
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.13.3 : Chauffage, appareils de cuisson ou de réfrigération, machines à laver, appareils à sécher
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.14.1 : Tubes, câbles, grosse quincaillerie
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.14.3 : Petite quincaillerie, ressorts
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.14.5 : Clefs de serrures, serrures, cadenas
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.14.9 : Outils pour l’agriculture ou l’horticulture, piolets
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.15.1 : Machines pour l’industrie ou l’agriculture, installations industrielles, moteurs, appareils mécaniques divers
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.15.3 : Machines pour le ménage, rouets
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.15.5 : Machines de bureau
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.15.7 : Roues, roulements
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.15.9 : Matériel électrique
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16 : Télécommunications, enregistrement ou reproduction du son, ordinateurs, photographie, cinéma, optique
[Descriptif du code 16]
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.16.1 : Télécommunications, enregistrement ou reproduction du son, ordinateurs
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.16.3 : Photographie, cinéma, optique
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.17.1 : Horlogerie et autres instruments de mesure du temps
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.18.1 : Véhicules terrestres
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.18.2 : Equipement pour animaux (chevaux)
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.18.3 : Véhicules nautiques ou amphibies
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.18.4 : Ancres; bouées ou ceintures de sauvetage
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.18.5 : Véhicules aériens ou spatiaux
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.18.7 : Signaux de circulation et panneaux indicateurs
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.19.3 : Petits récipients
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.19.7 : Bouteilles, flacons
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.19.8 : Parties ou accessoires de bouteille ou emballage
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.19.9 : Amphores, cruches, vases, pots à fleurs, jardinières
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.19.11 : Récipients de laboratoire ou pour la pharmacie
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.19.13 : Appareils, instruments ou ustensiles de chirurgie ou de médecine, prothèses, médicaments
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.19.19 : Représentations de produits divers (tutte, tombe, banc solaire, charbon, boule de Noël, mousse à raser, coussin pour les genoux)
[Sélectionnez le code .19.19]
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20 : Articles pour écrire, dessiner ou peindre, articles de bureau, papeterie, librairie
[Descriptif du code 20]
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.20.1 : Articles pour écrire, dessiner ou peindre, petits articles de bureau
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.20.5 : Papiers, documents
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.20.7 : Livres, reliures, journaux
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.21.3 : Articles de sport, carrousels
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22 : Instruments de musique et leurs accessoires, accessoires pour la musique, cloches, tableau, sculptures.
[Descriptif du code 22]
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.22.1 : Instruments de musique, accessoires d’instruments de musique, accessoires pour la musique
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.22.5 : Tableaux, sculptures
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.23.1 : Armes blanches, autres armes non à feu
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.23.3 : Armes à feu, munitions, explosifs
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.24.9 : Couronnes, diadèmes
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.24.11 : Emblèmes, insignes
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.24.17 : Signes, notations, symboles
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.25.1 : Motifs ornementaux
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.25.5 : Fonds partagés en deux ou en quatre
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.25.7 : Surfaces ou fonds couverts d’éléments figuratifs ou d’inscriptions répétés
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.25.12 : Surfaces ou fonds couverts d’autres ornements
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.26.1 : Cercles, ellipses
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.26.2 : Segments ou secteurs de cercle ou d’ellipse
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.26.3 : Triangles, lignes formant un angle
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.26.11 : Lignes, bandes, coups
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.26.13 : Autres figures géométriques, dessins indéfinissables
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.26.15 : Corps géométriques
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.27.1 : Lettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective
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.27.5 : Lettres présentant un graphisme spécial
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.27.7 : Chiffres présentant un graphisme spécial
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.28.7 : Inscriptions en caractères grecs
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.37.5 : Une ou deux lettres avec un graphisme spécial
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